Guide de l'Assurance auto alcoolémie

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L’alcoolémie c’est la teneur d’alcool dans le corps humain ,elle se mesure par un éthylotest (gramme par litre d’air expiré) ou par une analyse sanguine (gramme par litre de sang).

En France ,l’alcool au volant tue le plus grand nombre de victimes sur les routes devant l’excès de vitesse ,pour préserver tout âme ,le législateur a autorisé un taux légal d’alcool au volant 0,5g/l correspondant à 0,2g/l pour les permis probatoires .

Après un contrôle positif les ennuis commencent …au-delà des sanctions pénales l’alcoolémie a des conséquences parfois désastreuses au niveau de l’assurance .

Aussitôt l’assureur apprend que son assuré a été culpabilisé pour alcoolémie la loi lui autorise d’appliquer une surprime de 150% , et de 400% en cas d’accident responsable ou de multiples infractions . Nombreux sont les assureurs qui procèdent directement à la résiliation du contrat d’assurance après une alcoolémie .

Si le conducteur provoque un accident alors qu’il était en état d’ivresse il n’aura aucun espoir que son assurance prend en charge ses dégâts corporels et matériels, en plus  son propre assureur peut se tourner contre lui pour être rembourser des frais de dédommagement des victimes de l’accident .Après la résiliation le conducteur va souffrir avant de pouvoir se réassurer …

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recidive alcool au volant 2 fois

Après une soirée entre amis ou un repas arrosé ,il est très dangereux qu’un conducteur décide de conduire sa voiture .L’alcool au volant tue ,le conducteur en état d’ébriété menace sa propre vie ,celles de ses passagers ainsi celles des autres usagers qui sont par coïncidence sur la même voie routière .Le législateur français a fixé le taux légal d’alcoolémie au volant à  0,5 g/l ,au-delà de 0,8 g/l c’est un délit ,dans ce cas les sanctions sont très graves :une amende importante pouvant franchir 4500euros ,une peine d’emprisonnement allant jusqu’à deux ans ,une suspension de permis durant trois ans dans certains cas d’accidents graves une annulation de permis jusqu’à dix ans .Il est donc clair que l’alcool est le premier danger de la sécurité routière ,cela se traduit aussi par les sanctions de l’assurance ,lors d’un contrôle d’alcoolémie positif ,même si aucune infractions n’est détectée l’assureur doit en être  informé .Après une analyse des circonstances ,la décision ne tardera pas ,une forte majoration est couramment appliquée en cas d’alcoolémie positif de 150% à 200% contre 400% en cas d’infractions multiples ce qui pourra couter une fortune car ses majorations seront valables pour les cinq prochaines années .Selon la politique de chaque compagnie ,la résiliation est l’issue logique pour pénaliser un conducteur en état d’ivresse …

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s'assurer après une suspension de permis pour alcoolémie

Le retrait de permis est une mesure de sécurité provisoire elle est appliquée par les forces de l’ordre (police ou gendarmerie) pour une durée de 72H le temps d’étudier l’ampleur du délit pour déterminer la sanction convenable .Il s’agira soit d’une suspension administrative après :un dépassement de la vitesse autorisée ,refus de marquer un arrêt obligatoire ,conduire sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants ,c’est le préfet qui décide la durée qui varie de un à six mois ,après des infractions plus graves telles que :homicide ou blessures involontaires ,délit de fuite après un accident ,récidive de conduite en état d’ébriété…c’est le juge qui intervient on parle donc d’une suspension judiciaire dont sa durée peut atteindre trois ans .Pendant la période où le permis est suspendu ,la compagnie d’assurance aura déjà résilier le contrat ,une fois le permis est récupéré ,le titulaire doit trouver un nouvel assureur qui sera en mesure de le prendre en charge malgré son profil ,certaines compagnies d’assurance disposent d’une formule spéciale ,désignée pour les conducteurs résiliés mais à l’équivalent d’une prime élevée ,le conducteur ne trouvera un statut normale et ne paiera un montant raisonnable qu’après une bonne conduite durant trois années successives .

 

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L'alcool au volant

L’alcool est la première cause de mortalité sur les routes de France ,il a un effet dangereux sur les capacités mentales et physiques ,un automobiliste qui a consommé des boissons alcoolisées ne pourra pas maitriser ses mouvements, il a une diminution de la qualité de vision et d’audite ,un retard des réflexes …Pour tous ces raisons et pour protéger la vie des usagers de la route ,le législateur a fixé le taux d’alcool légal à 0,5 g/l ,tout conducteur dépasse ce taux sera péniblement sanctionné ,une suspension de permis est potentiellement probable .Dès que l’assureur apprend que son assuré avait fait l’objet d’une suspension de permis suite à une alcoolémie ,il a entièrement le droit de résilier son contrat d’assurance ,si le conducteur occasionne un accident alors qu’il était sous l’emprise de l’alcool ,sans assureur refuserait de le prendre en charge ,l’assuré (même après des années de fidélité) serait privé de toutes indemnités ,il se trouverait seul face aux conséquences de son attitude irresponsable .Passée la période de suspension de permis pour alcoolémie ,le conducteur devra surement souscrire un nouveau contrat d’assurance auto ,ce qui sera une véritable galère ,la plupart des compagnies d’assurance préfèrent rester à l’écart de ses dossiers qualifiés à risque ,la probabilité  de sinistres est très élevée ce qui n’est pas rentable pour tout l’organisme .Il existe comme même des sociétés qui sont en mesure d’offrir une garantie satisfaisante spécialement adaptée à ce genre d’antécédents mais à des tarifs vraiment exorbitants .

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L’alcool affecte les capacités physiques de l’être humain : trouble de vision, diminution de la vigilance, fatigue ,difficulté de maitriser les gestes …La conduite avec des facultés affaiblies est une infraction ,l’alcool au volant est un acte très dangereux( même en petites quantités)le conducteur ivre menace sa propre vie et celles des autres usagers de la voie routière .Mettre en danger la vie d’autrui coute très chère ,si un conducteur cause un accident alors qu’il était en état d’ivresse ,il n’est pas pris en charge par son assurance ,ses dommages corporels et matériels ne seront pas indemnisés même s’il avait souscrit une assurance tous risques ,l’assureur dédommagera seulement les victimes dans le cadre de la responsabilité civile. La suspension pour alcoolémie a un impact sur le contrat d’assurance ,une majoration est fréquemment appliquée dans le pourcentage est fixé par la loi,200% voire 400% en cas de récidive ou accident grave . Nombreux sont les assureurs qui préfèrent se débarrasser d’un conducteur condamné d’alcoolémie, après la résiliation, trouver une nouvelle assurance prête à accepter un tel historiquen’est pas une mince affaire, le futur souscripteur doit satisfaire des conditions particulières et des tarifs excessives. 

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