Guide de l'Assurance auto alcoolémie

Résiliation dassurance auto pour alcoolémie

 

L’alcool est un grand danger, en France il est la première cause des accidents mortels sur les routes ,le conducteur alcoolémique devient totalement déséquilibré ,il souffre de trouble de vue ,d’audite ,il est incapable de mesurer ses actes et ses réflexes,un automobiliste ne doit jamais prendre le volant de son véhicule après avoir consommer de l’alcool, car il menace non seulement sa propre vie mais aussi celle des personnes conduisant dans la même route .Lors d’un control sanguin positif (le seuil autorisé en France 0,5 g/l et0,25mg/l d’air expiré ,le conducteur est sanctionné d’un retrait de points peine d’amende et même une peine d’emprisonnement selon l’ampleur de l’infraction ,les assureurs aussi réagissent ,ils condamnent l’irresponsabilité de l’assuré de différentes manières :1-la majoration des primes ( plafonnées par la loi)de 50 % jusqu’à 200 ou 400% .2-la perte de toute garanties :en cas de sinistre l’assureur refuse toute prise en charge ,pas d’indemnisation des dommages corporels et matériels ,pas d’assistance juridique … ,seuls les victimes seront couverts dans le cadre de la responsabilité civile ,même s’ils était eux aussi en état d’ébriété ,l’assureur se tournera par la suite vers le conducteur fautif pour être remboursés .3-la résiliation :après un accident du à l’alcool, l’assureur peut procéder à la rupture du contrat après avoir notifié à son assuré par lettre recommandée avec accusé de réception ,la résiliation prend effet trente jours après Une fois que le nom du conducteur est inscrit au registre des conducteurs résiliés ,il a de grandes difficultés à trouver une nouvelle assurance .

 

 

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Retrait de permis :suspension ou annulation

Le retrait de permis de conduire se traduit en général par d’une suspension ou d’une annulation .Le conducteur est strictement privé de son droit de conduire un véhicule à moteur .

De nombreuses infractions au règle de la circulation sont susceptible d’engendrer une suspension de permis on peut citer :dépassement de la vitesse autorisée ,conduite sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants ,refus d’obtempérer ,refus de marquer un stop ou un feu rouge.

La durée de la suspension se décide par le préfet relativement à la gravitée de l’infraction commise ,pendant cette période le contrevenant doit repasser les examens médicaux et  biologiques afin de pouvoir reprendre le volant en toute légalité .

En ce qui concerne l’annulation judiciaire du permis :le tribunal correctionnel peut annuler directement votre permis( même si votre solde contient des points) lors d’une infraction très grave notamment :en cas de conduite en état d’alcoolémie avec un taux de 0,8 g/L ou en cas d’homicide ou blessures.

Pour avoir la possibilité de reconduire en sérénité, l’usager doit repasser tous les test médicaux ainsi que les examens théoriques (plus l’examen pratique pour les conducteurs ayant un permis de moins de trois ans .

Contrairement à la suspension ,le conducteur qui a subit une annulation ne pourra commencer ces démarches qu’après l’écoulement de la période qu’on lui a précise.

 

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Assurance auto : Alcoolèmie et suspension de permis de conduire

Conduire en état alcoolique est une vraie bêtise ,ça peut vous couter très cher .L’alcool est le premier facteurs causant des accident en France ,cela explique pourquoi la loi Française réagit contre ce délit d’une peine maximale de deux ans de prison et de 4500 euro d’amende plus bien évidemment l’annulation définitive du permis .Les compagnies d’assurances réagisse de la même façon  ,l’assureur peut procéder à la résiliation de votre contrat sans antécédents ,ce n’est pas tout vous vous trouverez seul face au conséquences du sinistre ,vous n’êtes pas indemnisé des dommages causés à votre véhicule ,vous êtes privé de la couverture médicales, vous n’aurez aucune assistance judiciaire ,vous êtes entièrement responsable de vos actes.

Comme il vous est déjà arrivée de prendre le volant après une  consommation excessive de boissons alcoolisées ,alors on considéra que vous pourrez le faire à nouveau ,vous êtes un conducteur à risque. Les compagnies d’assurances ne sont pas intéressés par votre demande .Une arrestation après conduite en état alcoolique  sera toujours signalée sur votre dossier et aura un impact sur vos primes d’assurances pour les dix prochaines années ,un conducteur avec de tels profils aura un vraie parcours  pour trouver une compagnie prête à l’assuré . 

Assurance auto Alcoolmie et suspension de permis de conduire

Assurance pour alcoolémie

Boire ou conduire ,il faut choisir car les deux ne sont pas compatibles ,l’alcool au volant tue .En France l’alcool est responsable d’un accident sur trois ,c’est pourquoi le législateur a fixé le taux légal à 0,5 grammes/litre de sang et 0,2 g/l pour les jeunes conducteurs .Si le control révèle un taux entre 0,5 et 0,8 g/l le conducteur est sanctionné d’une amende de 135euro et un retrait de six points sur le permis de conduire ,si le taux est supérieur à 0 ,8 g/l les sanctions s’alourdis :une amende de 4500euro ,une suspension de permis jusqu’à trois ans ,pour les infractions de haut niveau une peine  d’emprisonnement jusqu’à deux ans .Au-delà des sanctions pénales ,la résiliation de permis après alcoolémie à un impact sur l’attitude des assureurs ,au titre de contrat d’assurance ,l’assuré qui a fait l’objet d’une sanction liée à une alcoolémie doit informer son assureur pour ne pas être culpabilisé d’omission ou fausse déclaration ,l’assureur a le choix ,soit qu’il décide de majorer la prime d’assurance dont les limites sont déterminées par la loi de 50% jusqu’à 200% ,soit qu’il procède à une rupture unilatérale du contrat d’assurance et une annulation de toute garantie ,en cas d’accident le conducteur fautif qui conduisait sous l’effet de l’alcool ne sera pas indemnisé de ses propres dommages corporels et matériels ,seul les victimes seront pris en charge dans le cadre de la responsabilité civile .Pour se réassurer ,un automobiliste qui a subi une résiliation de son contrat d’assurance suite à une condamnation pour alcoolisme trouvera des vrais difficultés à trouver une compagnie d’assurance prête à l’assurer ,cependant quelque organismes d’assurance sont spécialisés dans ces dossiers jugés à risque aggravé Ces nouveaux assureurs exigent des documents explicatifs lors de la souscription tels que :les relevés d’information automobile des assureurs précédents sur les 36 derniers mois ;copie de jugement ;taux d’alcool ;durée de la suspension ;carte grise et permis de conduire.  

Assurance pour alcoolmie

Les automobilistes et lalcool

A chaque fois que le conducteur se mette au volant, il est nécessaire avant tout qu’il soit sobre pour conduire, qu’il n’ait consommé de l’alcool, de la drogue, ou des stupéfiants. Etre sous l’emprise de quelconque de ces substances chimiques peut avoir des conséquences néfastes et causer des accidents de la route, qui s’avèrent dans la plupart des cas mortels. Les conducteurs doivent être bien conscient des effets de l’alcool, qui est capable de diminuer les capacités physiques en provoquant une sensation d’euphorie, un allongement des temps de réaction, accompagnés d’une difficulté au niveau de la prise des décisions immédiates et rapides, et à adapter la conduite de l’être aux circonstances en cours, le sujet peut endurer des troubles de la vision, et des défauts de coordination et de synchronisation des gestes dans le champs d’interaction du cerveau et du corps. Quand le conducteur consomme de l’alcool en parallèle avec la consommation du cannabis ou d’autres médicaments, les effets s’accumulent et se multiplient, l’alcool est capable d’intensifier les effets.

Le processus d’élimination d’alcool dépend de l’âge, du poids, et du sexe de la personne qui le consomme, généralement le temps d’élimination de l’alcool va d’une à deux heures par verre d’alcool de dose bar.

Les automobilistes et lalcool