Guide de l'Assurance auto alcoolémie

Les chiens sont des animaux domestiques, dociles et facilement domptables, confirmés être les plus anciens amis fidèles à l’Homme, leur compagnie apporte beaucoup de joie et de gaieté. Le chien est un animal doté d’une grande intelligence,  il aboie pour communiquer, toutefois il faut tenir compte de toutes les raisons qui le poussent à aboyer, quand le petit monstre aux poiles commence à aboyer intempestivement aux moments les plus inopportuns, le maitre sera contraint à creuser pour savoir la vraie bonne raison, vu que cela pourrait traduire le mal être du chien.

Pour aborder l’importante question relative à notre sujet, il serait convenable de prendre en considération la juridiction en vigueur, Il est à noter que Les bruitages d’animaux font objet d’un article juridique, la loi stipule en la matière : « aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé » - Code de la santé publique- de ce fait, le maitre du chien peut encourir une amende à hauteur de 450 Euros, ou encore la confiscation, le placement en chenil et l’euthanasie du chien.

Afin d’éviter toute situation embarrassante, lorsque le chien commence à aboyer intempestivement et sans raison particulière, il faudra tacher de consulter un vétérinaire dans les plus brefs délais, une consultation qui sera prise en charge par l’assurance chien.

Le patient ne peut aspirer à un remboursement correctement fait par la sécurité sociale que s’il se soumet aux normes instaurées par cette dernière, le passage par un médecin traitant, autrement dit généraliste se révèle obligatoire, il existe tout de même quelques exceptions dont la sécurité sociale tient compte, si le patient loupe l’une des formalités, le pourcentage de remboursement sera systématiquement à la baisse (30%).

Lorsque le patient consulte directement l’une des spécialités médicales dotée d'accès direct autorisé, le remboursement se fait à la hauteur de 70% du tarif de base, compte non tenu des dépassements d’honoraires, le tarif plafonné pour les soins des médecins gynécologues, les ophtalmologues et les stomatologues est de 28 Euros, concernant les psychiatres et les neuropsychiatres le tarif maximum est de 43,70 Euros. Pour les 30% non couverts par la sécurité sociale, ils sont pris en charge par la complémentaire santé ayant déjà adhéré, le mode de garantie souscrite est le seul déterminant du niveau de la prise en charge et du montant de l’indemnisation, à savoir, le ticket modérateur et le dépassement d’honoraires éventuels par les médecins spécialistes. C’est dans ce souci qu’il est fortement recommandé de lire attentivement les clauses contractuelles lors de la souscription à une assurance santé.

Il est de règle de droit de souscrire à une assurance automobile couvrant la responsabilité civile du conducteur vis-à-vis des tiers en cas de sinistre, c’est l’assurance qui se charge d’indemniser les dommages matériels ainsi que corporels.

Qu’arrive t-il donc lorsqu’un conducteur roule en voiture qui n’est pas assurée et percute un passager ou entre en collision avec une autre voiture ?

La procédure de dédommagement nécessite de faire une distinction lié à l’origine de l’accident et de la nature des dégâts causés

S’il s’agit d’un dégât corporel c’est le FGAO, le fonds de garantie automobile qui intervient à l’effet de couvrir les frais des dégâts engendrés par le conducteur puisqu’il ne dispose pas d’une assurance ayant pour garantie ‘la responsabilité civile’ capable de dédommager les victimes.

Quand il est sujet d’un dégât matériel, il est de la responsabilité de l’assurance automobile de la partie victime d’agir pour dédommager les frais relatifs à la réparation de la voiture, cette action reste conditionnée par la disposition du souscripteur d’une assurance automobile tous risques, faute de quoi, l’assuré ne sera guère indemnisé.

Le fonds de garantie automobile assure un montant d’indemnisation à la partie victime d’accident de voiture, un montant de dédommagement plafonné à 1.120.000€ par sinistre.

Il semble tout à fait normal, qu’un propriétaire de véhicule, puisse le prêter à une personne de son entourage, que ce soit un membre de la famille ou un ami.

Lorsque la personne ayant emprunté la voiture roule sur le réseau routier français tout normalement sans qu’il y ait d’accident, tout rétablira l’ordre normal puisque la voiture et le conducteur ne sont responsables d’aucun sinistre, dans le cas échéant, en cas de survenance d’un sinistre éventuel, à la base c’est la responsabilité du conducteur qui entre en jeu, et non celle du propriétaire, le réel problème se trouve en cas de délit de fuite chose qui entraine une difficulté d’identifier la vraie personne qui était au volant.

Dans ce cas de figure, c’est le propriétaire qui encourt les peines relatives aux poursuites judiciaires et le paiement d’amendes, puisque c’est le numéro d’immatriculation de la voiture et la carte grise qui font foi.

Toutefois, on souligne l’existence de deux types de garanties assurance automobile, à savoir, la garantie conducteur exclusif, qui est relativement moins chère mais ne moyennant pas une couverture en cas d’accident de voiture dont l’emprunteur est responsable, avec une telle garantie, il faut noter que c’est perdu d’avance.

L’autre type de garantie dénoté conducteur occasionnel, permettant la prise en charge des dégâts occasionnés par le conducteur à qui le propriétaire avait prêté le véhicule, à condition que l’emprunteur ait un permis de conduire valable et valide, et que le prêt soit à titre occasionnel et pour une durée réduite dans le temps.