Guide de l'Assurance auto alcoolémie

La résiliation d’un contrat assurance automobile

La résiliation d’un contrat assurance c’est son exécution unilatéralement ,cet étape marque la fin de la relation contractuelle entre l’assureur est son client .

En France quel que soit la durée d’un contrat d’assurance auto ,il est possible de le résilier au bout d’un an d’engagement à sa date d’échéance .Les deux parties du contrat ,assuré et assureur ,ont le droit d’effectuer la résiliation avec préavis de deux mois de la date d’échéance ,en envoyant une lettre recommandée informant le conjoint de la décision .

La résiliation d’un contrat d’assurance auto peut exceptionnellement advenir hors la période d’échéance à l’initiative de l’assuré suite à certains événements :

1-une diminution du risque

2-une perte du véhicule assuré

3-une mauvaise prestation de l’assureur lors d’un sinistre

4-l’assureur est sous liquidation judiciaire …

La résiliation se fait par une demande manuscrite accompagnée de papiers justificatifs le tout envoyés en courrier recommandé .L’assureur peut légalement demander la résiliation d’un contrat d’assurance auto dans les cas suivants :

1-aggravation de risque

2- non-paiement de la prime .

3–sinistres répétés

4-omission ou déclaration inexacte lors de la souscription ou en cours du contrat …

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L’assurance après la suspension de permis

La suspension de permis de conduire est une sanction qui intervient suite à plusieurs infractions aux règles de la circulation comme :une conduite sans ceinture de sécurité , utilisation d’un détecteur de radar ,défaut d’assurance ,refus de s’arrêter au stop ou au fau rouge …

Sa durée est variée selon la gravité de la faute commise de un à six mois .D’après la loi des assurances il est obligatoire pour l’assuré de déclarer sous quinze jours les nouveaux paramètres qui sont capables d’aggraver le risque ,effectivement ,les assureurs ne laissent pas cet incidence de permis passer inaperçue ,le conducteur va subir une nouvelle tarification , une augmentation de 50% ,100% ,150% et 200% ces barèmes sont plafonnés par la loi .

D’autre assureurs peuvent aller jusqu’à la résiliation du contrat d’assurance en cas d’infraction de haut niveau . Le conducteur est désormais à grand risque, il trouvera de véritables difficultés pour se réassurer, il ne doit surtout pas cacher son antécédent car l’assureur peut toujours consulter l’AGIRA pour vérifier les informations fournies par le souscripteur.

Pour pouvoir souscrire un nouveau contrat d’assurance auto, le conducteur résilié pour suspension de permis trouvera la solution chez les compagnies spécialisées dans les dossiers qui ont une particularité qui mène les assureurs classiques à refuser de les prendre en charge (suspension ou annulation de permis, fort malus… )Mais il doit se préparer à payer plus que d’habitude. 

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Assurance auto alcoolémie - Alcool au volant

La mesure de l’alcool consommé se fait avec un éthylomètre ou avec une analyse de sang ,en France le taux autorisé est fixé à 0,5g/l et 0,2g/l pour les nouveaux conducteurs ,prendre le volant en état d’alcoolémie affaiblit les capacités et diminue ses réflexes vous risqueriez d’être poursuivis en justice et sanctionné par votre assureur.Un contrôle positif d’alcool a un impact sur votre contrat ,d’assurance  ,vous vous trouverez devant une majoration fort considérable de 150% et 4OO% en cas d’infractions multiples ,ce n’est pas tout l’assureur ne tiendra pas compte des garanties souscrite dans le contrat de l’assurance voiture telle que :indemnisation des dommages matériels et corporels,protection judiciaire ,comme ça le contrevenant ne sera pas pris en charge ,il se trouvera seul face au conséquences de son acte ,il doit assumer  tous les frais du sinistre :remorquage et réparation  du véhicule ,traitement des blessures… Seul les victimes seront pris en charge au titre de la responsabilité civile après un dépistage positif d’alcool ,l’assureur peut même dissoudre votre contrat d’assurance auto. Un conducteur résilié pour alcoolémie est obligé de souscrire une nouvelle assurance ,c’est un vrai challenge de trouver une avec des tarifs raisonnables car  il est considéré comme conducteur à risque ,il devra ciblé des compagnies d’assurances spécialisées en ce genre de profils .Après avoir déposé les documents demandés :permis de conduire ,type de condamnation ,carte grise ,il pourra décrocher son contrat avec des tarifs qui ne sont pas les meilleurs au marché.

Assurance auto alcoolémie Alcool au volant

Résiliation après alcoolémie

En France, prendre le volant d’un véhicule après avoir bu plus que deux verresd’alcool est une infraction (même si vous n’avez pas causé d’accident ) ,cette infraction devient un délit à partir d’un taux d’alcool supérieur ou égal à 0,8 g /l lorsque l’état d’ivresse est confirmée (le taux légal est 0,5 g/l) les forces de l’ordre effectuent une rétention immédiate de permis donc une interdiction de conduire pendant 72h,temp nécessaire pour déterminer la consommation d’alcool et donc décidé la sanction convenable ,il s’agit souvent d’une amende à payer ,un retrait de six points ,une suspension de durées différentes selon la gravité de l’infraction commise. Un assuré doit obligatoirement déclarer sa condamnation pour suspension de permis auprès de son assureur pour éviter d’être résilier pour omission ou fausse déclaration .  Passé la durée de suspension le titulaire récupère son cher permis mais pour se réassurer c’est la galère, la possibilité de résiliation reste dans tous les cas probable ,pour la plus part des assureurs la conduite sous l’emprise de l’alcool est un acte dangereux et irresponsable qui mérite d’être pénalisé ,cependant il exista quelque assureurs qui acceptent de garder un conducteur malgré le retrait de permis mais ils procèdent pour une majoration de prime d’assurance allant jusqu’à 200% voire 400% selon la gravité de l’infraction commise .En cas de résiliation et avant la souscription d’un nouvel contrat ,l’automobiliste doit comparer les différentes offres des compagnies d’assurance spécialisées dans les profils à risque énorme en désignant un courtier d’assurance .

 

Résiliation après alcoolémie

Résiliation assurance auto pour alcoolémie

L’alcool au volant est très dangereux !ça peut couter la vie au conducteur et aussi la vie des autres usagers de la route ,avec un taux d’alcool compris entre 0,5 et 0,8 g/l vous risquez une amende de 135euro ,si le chiffre relevé de votre control d’alcool est au-delà de 0,8g/l ,la sanction est plus lourde vous risquez deux ans d’emprisonnement et une amende de 400euro ,en cas de récidive ou de multiples infractions ,le juge peut prononcer d’autres sanctions complémentaires comme confiscation de votre véhicule et annulation définitive de permis de conduire .Laconduite en état d’ébriété a un impact sur votre assurance  ,dès que votre assureur est au courant de votre situation ,il a le droit de majorer considérablement votre prime d’assurance ,comme il peut procéder directement à la réalisation de votre contrat ,sans remboursement ni indemnisation en cas d’accident ,seul la prise en charge des victimes sera retenue .Si vous êtes malheureusement résilier vous devez tourner vers une autre compagnie d’assurance , mais trouver une qui acceptera de prendre en charge ce genre de cas n’est pas évident ,c’est la galère  .Chaque compagnie a ses propres normes ,les prix des assurances dépond trop du caractère du conducteur prudent ou irresponsable ,les tarifs pour assurer le deuxième seront forcément majorés par rapport aux ceux du premier .Si aucune assurance n’accepte votre dossier ,adressez-vous au bureau central de tarification ,qui après décision du montant de la prime va nommer pour vous une compagnie d’assurance spécialisée .

                                                       

Résiliation assurance auto pour alcoolémie