Guide de l'Assurance auto alcoolémie

L’alcool au volant concerne tout le monde c’est la cause principale des accidents en France comme beaucoup d’autres pays à travers le monde .Dès le deuxième verre nos facultés sont affaiblies et le risque s’aggrave .Les agents de forces public ont le droit de faire passer l’automobiliste à un test d’alcoolémie même s’il n’a pas commis une infraction routière ,si le taux affiché est égal ou supérieur à 0,5 g/l il sera puni par une amende de 135 euros et d’un retrait de six points sur son permis .Si le taux est au-delà de 0,8g/l le contrevenant est puni sévèrement :une forte amende de 4500 euros ,une suspension de permis pour une durée de trois ans …En plus des sanctions pénales ,le conducteur peut encourir des conséquences négatives sur son assurance :1 une modification du contrat ,l’assureur est en droit de majorer la prime de l’assurance de 150% s’il n’a pas commis d’autres infractions ,la majoration sera d’un taux de 400% en cas d’infractions multiples . 2 la résiliation du contrat d’assurance auto avec préavis d’un mois .En cas d’accident en état d’ébriété, le conducteur responsable est privé de toute indemnité ,son assureur annule les garanties supplémentaires telle que :la dommage collision ,la garantie personnelle du conducteur ,la protection juridique …Seule la responsabilité civile reste valable vis-à-vis les victimes et les passagers .

En fonction du taux dépisté ,l’alcool au volant peut être une contravention ou un délit .La concentration de l’alcool se mesure par un éthylomètre (air expiré) ou par une prise de sang .Suite à une infraction routière ou lors d’un simple contrôle routier ,si le conducteur refuse de se soumettre au test d’alcoolémie ceci est considéré comme alcoolémie positive ,il est sanctionné par une peine d’emprisonnement jusqu’à deux ans ,une amende pouvant atteindre 4500 euros ,une perte de six points sur le permis en plus d’une éventuelle suspension de ou annulation de permis .L’alcool au volant est un acte très dangereux ,le législateur en collaboration avec les compagnies d’assurance essaient de montrer la gravité de l’alcool au volant ,en effet ,après une alcoolémie positif (même si aucune infraction n’est signalée ),le contrevenant est tenu au titre de la loi de prévenir son assureur ,ce dernier analyse la situation et peut opter pour une majoration de prime d’assurance limitée par le code des assurances entre 150% jusqu’à 200 %en cas d’infractions multiples 400% en cas d’accident ou de récidive .D’autres assureurs procèdent simplement à la résiliation du contrat d’assurance auto . En cas d’accident si l’assureur prouve le lien de causalité entre la prise de l’alcool et les préjudices subis par le conducteur ,il a le plein droit d’imposer une déchéance de garanties .Le conducteur ivre est donc privé de toutes les garanties facultatives ,il ne sera pas indemnisé de ses dommages ni matériels seuls les victimes seront pris en charge dans le cadre de la responsabilité civile obligatoire.

Boire ou conduire il faut choisir ce fameux slogan est très juste ,en France l’alcool est la première cause des accidents mortels de la route .Le législateur a fixé le taux légale d’alcool au volant à 0,5 g/l l’équivalent de deux verres .Lors d’un contrôle d’alcool positif le conducteur est confronté à une peine d’amende de 135 euros et un retrait de six points sur son permis de conduire .Au-delà des sanctions pénales l’alcool au volant influence aussi sur le contrat d’assurance .L’assuré doit toujours mettre son assureur au courant des différentes modifications de sa situation pour éviter d’être culpabilisé d’une omission .L’assureur traditionnel n’a généralement pas de solution vis-à-vis un assuré condamné pour alcoolémie sauf la résiliation unilatérale du contrat d’assurance auto .Dans des cas l’assureur peut choisir de maintenir le contrat mais après une majoration considérable de la prime d’assurance dans la limite de 150% ou de 400% en cas d’infractions multiples .En cas de résiliation pour alcool au volant le conducteur dispose d’un mois pour trouver une compagnie d’assurance qui acceptera de lui donner une deuxième chance et de le prendre en charge chose qui n’est pas évidente ,la plupart des assureurs rejettent se type de dossiers jugés à risque énorme .Le futur assuré a deux options devant lui :soit s’adresser à une compagnie spéciale assurance auto alcoolémie dans l’évidence de payer plus que d’habitude ,soit consulter le B C T pour forcer l’assurance de son choix de souscrire au moins une responsabilité civile sans garanties supplémentaires .

Prendre le volant après une soirée bien arrosée n’est pas une bonne idée, l’alcool est le responsable N° 1 des accidents mortels sur les routes de France, la nuisibilité de l’alcool agit directement sur le cerveau humain ,alors le conducteur n’est plus équilibré ,n’est plus concentré ,il devient de plus en plus fatigué ,ses mouvements deviennent aléatoires ,son champ visuel diminue .La législation a limité le taux d’alcool à 0,5 gramme /litre de sang ,l’équivalent de 0,25 mg/ litre d’air expiré ,ce taux diminue chez les femmes ,les jeunes conducteurs et les chauffeurs  du transport commun (0,2 g/l de sang).  Si lors d’un dépistage d’alcool le taux chiffré est entre O,5 et 0,8 g/l les sanctions risqués sont une amende de 135 euros et la perte de six points sur le permis de conduire ,si le taux est au-delà de 0,8 g/l le conducteur risque une amende de 4500 euros ,deux ans d’emprisonnement un retrait de six points évidemment une suspension de permis . Les sanctions judiciaires ne sont pas  les seuls pénalités ,le conducteur ayant subi un test d’alcool positif sera immédiatement résilié par son assureur ,il est après classifier comme conducteur à risque élevé .La plupart des assureurs ne préfèrent pas entreprendre avec cette catégorie de clients indésirable .Or en France il est obligatoire de souscrire une assurance auto pour pouvoir circuler en légalité ,le conducteur a donc besoin de trouver un nouvel assureur ,tâche très compliquée .Cependant il doit cibler les compagnies d’assurance spécialisées  qui sont en mesure de présenter des formules adaptées à ce genre de situation ,mais les prix reste très couteux .