Guide de l'Assurance auto alcoolémie

Alcool au volant : les consèquences sur l'assurance auto

L’alcool et la conduite ne sont pas compatible ,l’alcool est impliqué dans 40% des accidents mortels ,en France le taux légal d’alcool au volant est 0,5 g/l équivalent de 0,2g/l pour les femmes et les jeunes conducteurs .Lors d’un contrôle d’alcool qui s’effectue généralement par un éthylotest ou par une prise d sang ,si le taux est entre 0,5 g/l et 0,8 g/l cela consiste une contravention de 4ème classe :amende de 135 euros –retrait de six points .Au-delà de O,8g/l c’est un délit :rétention immédiate du permis de conduire pour 72h ,pendant cette période le préfet étudie le cas ,une suspension de permis pour six mois –retrait de six points ,en cas de récidive ou d’accident grave le contrevenant est convoqué devant le tribunal correctionnel ,il risque une amende pouvant allée à4500 euros et une peine d’emprisonnement allant jusqu’à deux ans ,une suspension ou annulation de permis jusqu’à trois ans .Les sanctions ne s’arrêtent pas là ,la conduite en état d’ivresse entraine fréquemment une résiliation du contrat d’assurance auto .Une fois que le permis de conduire est suspendu ou annulé et que le contrat d’assurance auto est résilié ,le fait de se réassurer devient une véritable épreuve longue et fatigante .Même les assurés fidèles à la compagnie d’assurance et les bon conducteurs n’ayant jamais causé un accident ,personne n’est à l’abri d’une résiliation du contrat suite à une alcoolémie .Les assureurs estiment que prendre le volant après avoir bu de l’alcool est un comportement irresponsable qu’il ait généré un accident ou non  qui mérite d’être sévèrement sanctionné .Certains assureurs peuvent maintenir le contrat après avoir procéder à une forte majoration de prime d’assurance qui varient de 200% jusqu’à 400% en cas de récidive ou de multiples infractions

les conséquences sur l'assurance auto alcoolemie

Assurance automobile alcoolemie

L’alcool au volant tue ,en France c’est le premier ennemi de la sécurité routière conduire avec des facultés affaiblies entraine fréquemment des conséquences très aussi bien pour le conducteur que pour les tiers .Le conducteur ivre souffre de fatigue, de trouble de vision ,de déséquilibre ,d’une incapacité de mesurer ses actes …pour tous ces raisons ,le législateur a interdit de conduire avec un taux d’alcool supérieur à 0,5 g/l soit 0,2g/l pour les femmes et les chauffeurs des transport commun ;Aprèsun sinistre ou lors d’un contrôle de routine si le taux affiché est positif  ,le contrevenant sera confronté à des sanctions pénales. Après sa condamnation ,le conducteur doit faire une déclaration à son assureur en lui envoyant une lettre recommandée accompagnée de tous les documents justificatifs ,selon la politique de chaque compagnie d’assurance ,pour forcer les conducteurs alcoolémiques à connaitre la gravité de leurs comportements, l’assureur est en droit de procéder à une majoration de prime d’assurance suivant le barème que prévoit la loi :150% s’il n’y a pas d’autres infractions ,200% en cas d’infractions multiples (délit de fuite ) 400% en cas de récidive ou d’accident grave .La sanction la plus grave c’est la résiliation du contrat d’assurance auto, pour souscrire un nouveau c’est pas évident ,considéré comme « énorme risque » qui peut engendrer à tout moment des frais parfois importants ,affaire qui n’est pas rentable vis-à-vis l’organisme de la compagnie. Cependant, quelques assurances sont en mesure d’accepter ces profils en difficultés mais pour l’équivalent des prix prohibitifs.

Assurance automobile alcoolemie

Alcoolémie assurance auto - résiliée pour alcoolémie

Prendre le volant d’ un véhicule après avoir consommer de l’alcool est parmi les causes principales des accidents en France .Un conducteur ivre n’est pas en état de conduire :il souffre de fatigue ,temps de réaction plus long ,altération de la vision ,non maitrise des mouvements  …Lors d’un simple contrôle routier avec un taux d’alcool égal ou supérieur à 0,5 g/l ,le conducteur est sanctionné d’un retrait de six points de son permis de conduire et d’une amende de 135 euros .Si le taux affiché égal ou supérieur à 0,8g/l les sanctions deviennent intransigeantes :une peine allant jusqu’à 4500 euros ,six points de moins sur le permis de conduire et potentiellement une suspension de permis .Concernant l’alcoolémie ,le législateur ne plaisante pas et l’assureur non plus ,en cas d’accident ce dernier a l’entier droit de priver son assuré qui conduisait en état d’ébriété ,de toutes ses garanties ,les frais médicaux et les réparations du véhicule ne seront pas remboursés ,le conducteur se trouvera seul devant les conséquences de son acte irresponsable .Les sanctions du coté assurance ne s’arrêtent pas là ,selon la politique financière de chaque compagnie ,de fortes majorations sont envisageables 200% ,400% en cas de récidive ou multiples infractions ou pire ,la sanction la plus extrême c’est la résiliation du contrat d’assurance auto pour alcoolémie ,la plupart des assureurs traditionnels préfèrent se séparer de ces clients  qualifiés à risque .

Alcoolémie assurance auto résiliée pour alcoolémie

Assurance auto alcoolémie - Assurance auto alcool

En France comme la plupart des pays européens ,il est formellement interdit de conduire un véhicule avec une alcoolémie égale ou supérieure à 0,5 g/l ,si lors d’un contrôle positif d’alcoolémie ,les sanctions sont :une perte de six points sur le permis et une amende forfaitaire de 135euros .L’alcool au volant n’est pas une simple contravention lorsque le taux est supérieur ou égal à 0,8 g/l ou en cas de récidive ,on parle de récidive lorsqu’on est arrêtés dans les cinq années suivant la condamnation pour des faits similaires .Dès que l’assuré informe son assurance de sa nouvelle situation ,la sanction ne tardera pas ,la loi autorise à l’assureur d’exécuter une forte majoration de 150% pouvant avoisiner 400% en cas d’infractions multiples .Par ailleurs un grand nombre d’assureurs ne voudront plus de ce conducteur ils procèdent immédiatement à une résiliation du contrat d’assurance .En cas d’accident ,la situation est pire ,le conducteur qui occasionne un accident alors qu’il était d’ivresse ,aucune garantie n’est appliquée (assistance juridique ,dommages tous accidents ,il ne touchera aucune indemnité pour ses blessures ni pour les réparations de sa voiture .Seuls les victimes seront pris en charge au titre de la responsabilité civile.

Assurance auto alcoolémie Assurance auto alcool

Assurance auto alcoolémie et Conducteur résilié

En France, conduire en état d’ébriété excessive constitue un délit ,prendre le volant sous l’effet de l’alcool  c’est compromettre dangereusement votre vie ,celles de vos passagers et encore celles des autres usagers de la route ,un conducteur ivre n’a plus le contrôle de ses mouvements ,il a des difficultés de garder son équilibre ,des troubles de vision ,baisse de vigilance …Afin de tester le taux d’alcool ,les forces de l’ordre utilisent un éthylotest ou effectuent une prise de sang ,désormais en France il est obligatoire de doter votre voiture d’un éthylotest .En cas d’une alcoolémie entre 0 ,5 g/l et 0,8g/l le conducteur est sanctionné d’une amende de 135 euros et un retrait de six points ,si le taux dépister est au-delà de 0,8 g/l le contrevenant risque une peine d’emprisonnement et une amende de 4500 euros ,une suspension de permis et potentiellement une résiliation de contrat d’assurance ,lors d’un accident si le conducteur ivre cause un accident son assureur résilie son contrat d’assurance et refuse toute intervention ,le conducteur fautif doit faire face au circonstances de son acte ,il est le seul à payer ses propres dommages et ceux des tiers ,même des blessures légères peuvent couter des millions d’euros.

 

Assurance auto alcoolémie et Conducteur résilié