Guide de l'Assurance auto alcoolémie

Assurance auto alcoolèmie

Le législateur français sanctionne chaque conducteur ayant un taux d’alcool de 0,5 g/l d’une amende de 135 euro et un retrait de six points sur son permis. Si le taux d’alcoolémie est supérieur à 0,8 g/l les sanctions deviennent  plus lourdes ,l’amende à payer et de 4500euros ,une suspension de permis pour une période allant jusqu’à trois ans et une peine d’emprisonnement de deux ans dans les cas très graves .En cas d’accident causé par un conducteur sous l’emprise de l’alcool ,l’assureur refuse de le prendre en charge ,l’assuré même très fidèle à la compagnie ne touchera aucune indemnité pour ses dommages corporels ou matériels ,son contrat est pratiquement nul .Au titre de la loi ,lorsqu’un assuré est condamné d’une suspension ou une annulation de permis doit effectuer une déclaration à son assurance chacune a sa politique ,soit l’assuré va subir une majoration de prime pouvant aller jusqu’à 200% voire 400% en cas d’accident grave ou de récidive ,soit il va recevoir une lettre lui informant que son contrat a été résilié .Les assurances traditionnelles n’acceptent pas les clients de tel historique sauf quelques-unes sont spécialisées en assurance voiture alcoolémie sont en mesures de souscrire un conducteur résilié .IL est alors conseillé d’éviter de boire de l’alcool avant de prendre le volant ou bien engager une autre personne pour conduire à  votre place.

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Assurance après alcoolémie

En général ,un conducteur doit consommer l’alcool avec modération et respecter le seuil légal avant de prendre le volant ,en France le taux autorisé est de 0,5g/l soit 0,2g/l pour les femmes et les jeunes conducteurs .L’alcool a un impact négatif sur le cerveau humain :un ralentissement de reflexes ,une fausseévaluation des distances ,une faiblesse de vision et de sonore ...La conduite en état d’ivresse entraine des conséquences pénales :retrait de points suspension de permis ,amende à payer …elle a aussi des répercutions sur le contrat d’assurance .Après un contrôle d’alcoolémie positif l’assuré doit prévenir son assurance ,en cas d’accident , la prime d’assurance sera augmenter par un taux de 150 %,en cas d’infraction multiples la majoration sera dans la limite de 400% ,l’assureur est même autorisé de résilier carrément le contrat d’assurance avec un préavis d’un mois .L’assuré se trouvera donc devant un véritable challenge pour se réassurer ,la grande majorité des assureurs évitent les profils risqués et refuse de les prendre en charge ,certains parmi eux acceptent de donner une deuxième chance à un automobiliste résilié pour alcoolémie logiquement pour des tarifs fort élevés .

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conduire avec un taux d’alcool égal ou supérieur à 0,8 g/l consiste un délit pénal même en l’absence d’infraction et d’accident, les sanctions peuvent être désastreuses :4500 euros d’amende ,une peine de prison pouvant franchir deux ans ,retrait de six points sur le permis de conduire ,suspension de permis …en cas de récidive les peines sont doublées ,le conducteur risque 9000% d’amende ,la peine de prison devient quatre ans ,annulation de permis .L’alcool au volant a également des conséquences graves en matière d’assurance ,une majoration importante de la prime d’assurance d’un taux de 150% après un contrôle d’alcoolémie positif ,400% en cas d’infraction (excès de vitesse ,délit de fuite) Les assureurs classiques n’ont pas le choix sauf résilier le contrat d’assurance avec un préavis d’un mois .En cas d’accident en état d’ivresse ,le conducteur ne doit pas compter sur son assurance ,celle-ci peut exclure toutes les garanties souscrites à part la responsabilité civile qui reste obligatoire pour indemniser les victimes .Le conducteur ne sera pas remboursé pour couvrir ses dommages corporels ou matériels ,il ne sera non plus défendu devant la justice ,la plupart des contrats d’assurance contiennent des clauses excluant les garanties facultatives en cas d’alcoolémie au volant .Les conducteurs doivent consommer l’alcool avec prudence pourquoi pas l’éviter si on doit prendre le volant par la suite.

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Assurance auto alcoolémie

Prendre le volant sous l’emprise d’alcool est une grande bêtise ça entraine souvent de dangereuses conséquences .En France il est interdit de circuler avec un taux d’alcool supérieur à celui fixé par l’état (0,5g/litre de sang) ,si lors d’un simple contrôle routier le test d’alcoolémie est positif ,l’automobiliste risque des sanctions vis-à-vis la loi également vis-à-vis l’assurance auto :une amende de 135euros ,un retrait de six points et potentiellement une suspension de permis .Une condamnation de suspension de permis suite à une alcoolémie pousse les assureurs à augmenter considérablement la prime d’assurance en attribuant un malus maximum 200% même 400% en cas de récidive .Si le conducteur provoque un accident alors qu’il était sous l’emprise d’alcool ,il n’a aucun droit en matière d’assurance ,son assureur refuse de le dédommager ,ses dégâts physiques et matériels ne sont pas remboursés ,même s’il cotisait pour une assurance tous risques .L’assureur peut même prendre la décision de résilier le contrat d’assurance ,ce conducteur jugé à risque est exclus de sa clientèle ,cette résiliation aura un impact financier à long terme pour l’assuré ,durant les cinq années à venir ,il devra payé des prix très élevés même au strict minimum (assurance au tiers ).

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La rsiliation dun contrat dassurance auto par lassur

Désormais en France ,il n’est plus question de rater la date de résiliation .La loi châtel impose aux assureurs de rappeler leurs clients de la période de résiliation avec un délai de préavis de deux mois .

De plus la loi HAMON autorise à chaque assuré de changer d’assurance à partir du 13ème moi sans justification ni frais .

La méthode est très simple ,il suffit seulement de saisir le nouvel assureur et c’est lui qui va entamer les démarches de résiliation .Autres événement peuvent mener un assuré à rompre son contrat d’assurance auto avant son échéance :

1-la vente de véhicule ,après avoir vendu le véhicule assuré vous devez informer votre assureur par lettre recommandée avec accusé de réception ,le contrat est d’abord suspendu le demain à minuit ,la résiliation prend effet après dix jours .L’assureur est tenu de rembourser la portion de prime payée au préalable   au-delà de la date de résiliation .

2- modification de situation :un changement de paramètre peut constituer une aggravation ou une diminution de risque ,si l’assuré veut changer son assurance il peut profiter de l’occasion et envoyer une lettre recommandée avec un document justificatif dans quinze jours pour demander de dissoudre le contrat d’assurance auto .

3 –une augmentation de prime :cette faculté doit être préconisée par le contrat qui précise même le pourcentage de l’augmentation ,si l’assureur dépasse le taux ,l’assuré est en droit de demander la résiliation de son contrat .La résiliation ne peut pas s’appliquer si cette nouvelle tarification résulte d’un malus .  

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